Le site Investminder.com est édité par la société Investminder LLC, société à responsabilité limitée enregistrée dans l'État du Delaware (États-Unis), ayant son siège social à :
8 The Green, Suite B, DOVER, DE, 19901, USA
Email de contact : support@Investminder.com
N° d'enregistrement Delaware : 10085980
Les présentes conditions ont pour objet de définir :
les modalités d'utilisation de la plateforme Investminder par tout utilisateur, qu'il soit abonné ou non ;
les conditions contractuelles de souscription aux services payants (Abonnement).
En accédant à Investminder.com, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGU-CGV.
Plateforme : le site et ses services en ligne disponibles à l'adresse Investminder.com.
Utilisateur : toute personne ayant créé un compte personnel sur la Plateforme.
Abonnement : offre payante permettant un accès à certaines fonctionnalités de la Plateforme.
Partenaires Agrégateurs : services tiers (Snaptrade et Powens) permettant la connexion à des comptes financiers de l'Utilisateur en lecture seule et de manière sécurisée.
Stratégies Pre-built d'Investminder: Les configurations et combinaisons spécifiques des stratégies d'investissement développées par Investminder et distinctes des modèles financiers théoriques.
L'accès à Investminder.com est libre. L'utilisation de certaines fonctionnalités et services nécessite la création d'un compte personnel et, le cas échéant, la souscription à un Abonnement.
L'accès et l'utilisation de la Plateforme peuvent nécessiter une connexion internet haut débit et un navigateur web compatible dont les spécifications peuvent être mises à jour par Investminder.
L'Utilisateur doit :
être âgé d'au moins 18 ans ;
fournir une adresse email valide ;
accepter expressément les présentes CGU-CGV.
Centralisation et visualisation des actifs boursiers et financiers de l'Utilisateur.
Création de stratégies personnalisées et utilisation de modèles proposés par la Plateforme.
Fonctionnalités de recherche, d'évaluation, de simulation et de comparaison d'actifs financiers.
Connexion possible aux comptes financiers de l'Utilisateur via les services tiers certifiés Snaptrade et Powens en lecture seule et de manière sécurisée (conformément à la DSP2 ou équivalent).
Le prix de l'Abonnement est indiqué en Euros (€) pour les clients situés dans l'Union Européenne et en Dollars Américains ($) pour les autres clients, toutes taxes comprises (TTC) selon la localisation de l'Utilisateur. La devise applicable est déterminée en fonction de l'adresse de facturation fournie par l'Utilisateur.
Le paiement s'effectue mensuellement ou annuellement via les services de Stripe par carte bancaire (types de cartes acceptées : [Visa, Mastercard, etc.], prélèvement SEPA).
Les Abonnements sont souscrits pour une durée mensuelle ou annuelle, selon le choix de l'Utilisateur, et sont renouvelables automatiquement pour la même durée à la date d'échéance, sauf résiliation par l'Utilisateur avant cette date.
L'Utilisateur peut résilier son Abonnement à tout moment via son interface de gestion de compte. La procédure de résiliation sera clairement indiquée dans l'interface utilisateur. L'Utilisateur recevra une confirmation de la prise en compte de sa résiliation.
Aucun remboursement ne sera effectué pour la période d'Abonnement déjà entamée au moment de la résiliation.
Conformément à la directive 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs, les utilisateurs résidant dans l'Union européenne disposent d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la date de souscription à un abonnement payant.
Toutefois, ce droit est annulé si l'utilisateur :
Ce double consentement est recueilli de manière explicite lors de la souscription.
Aucun remboursement ne sera effectué après le début d'un mois d'Abonnement, sauf en cas de manquement grave de la part d'Investminder à ses obligations essentielles. Pour les Abonnements annuels, en cas de résiliation anticipée par l'Utilisateur en dehors de la période de rétractation (et hors manquement grave de Investminder), aucun remboursement proportionnel ne sera effectué pour la période non utilisée.
Investminder se réserve le droit de modifier ses tarifs d'Abonnement à tout moment. Tout changement tarifaire sera notifié à l'Utilisateur par email ou via une notification sur la Plateforme au moins trente (30) jours avant son entrée en vigueur. L'Utilisateur aura la possibilité de résilier son Abonnement s'il refuse les nouveaux tarifs, cette résiliation prenant effet à la date de fin de la période d'Abonnement en cours. À défaut de résiliation par l'Utilisateur avant cette date, les nouveaux tarifs seront considérés comme acceptés pour la période de renouvellement suivante.
En cas de défaut de paiement à l'échéance, notamment en raison d'un rejet bancaire, d'un solde insuffisant ou d'une carte expirée, Investminder se réserve le droit de :
a. Passage automatique au plan gratuit
L'accès de l'Utilisateur à la Plateforme sera automatiquement rétrogradé au plan gratuit, quelle que soit la formule d'abonnement initialement souscrite. Cette mesure prendra effet après une tentative de relance infructueuse de l'Utilisateur et restera en vigueur jusqu'à la régularisation complète de la situation. Une notification par email sera adressée à l'Utilisateur à cet effet.
b. Tentatives de recouvrement automatique
Investminder pourra effectuer de nouvelles tentatives de prélèvement via Stripe dans les jours qui suivent l'échec initial, sauf indication contraire de l'Utilisateur ou désactivation de son compte.
c. Conséquences de la résiliation pour non-paiement
Aucun remboursement ne sera effectué pour la période d'Abonnement déjà réglée, même partiellement utilisée.
L'Utilisateur demeure redevable de l'intégralité des sommes dues à la date de résiliation, lesquelles peuvent faire l'objet d'une procédure de recouvrement amiable ou judiciaire.
d. Mise à jour des informations de paiement
Il incombe à l'Utilisateur de s'assurer que les informations de paiement associées à son compte sont toujours valides et à jour. Investminder ne saurait être tenue responsable des conséquences d'un échec de paiement lié à une négligence de l'Utilisateur.
Tous les éléments de la Plateforme, y compris le code source, les bases de données, les Stratégies Pre-built d'Investminder, les outils, l'identité graphique, les logos, les marques et le branding, sont protégés au titre du droit d'auteur, du droit des marques et des autres droits de propriété intellectuelle. Investminder conserve l'intégralité de ses droits de propriété intellectuelle sur ces éléments. Toute reproduction, représentation, modification, distribution, exploitation commerciale ou utilisation de quelque manière que ce soit de ces éléments, sans l'autorisation écrite et préalable d'Investminder, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires. Une licence d'utilisation limitée, non exclusive et non transférable est accordée à l'Utilisateur pour accéder et utiliser la Plateforme et ses services conformément aux présentes CGU-CGV pendant la durée de son Abonnement.
Investminder attache une grande importance à la protection des données personnelles de ses Utilisateurs. Les informations concernant la collecte, le traitement, la conservation, la sécurité et les droits des Utilisateurs concernant leurs données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité, qui constitue un document distinct et est accessible [lien vers la Politique de Confidentialité].
Les catégories de données personnelles que nous pouvons traiter incluent : l'adresse email, les identifiants utilisateur, les données liées aux comptes financiers agrégés via nos Partenaires Agrégateurs, et l'historique d'utilisation de la Plateforme.
Les données personnelles de l'Utilisateur sont conservées tant que son compte est actif, puis pour une durée maximale de deux (2) ans après sa résiliation, à des fins de conformité légale, comptable et de gestion des litiges. En outre, vos données peuvent être archivées à des fins probatoires pendant une durée de 5 ans.
Conformément aux réglementations applicables en matière de protection des données personnelles — notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le California Consumer Privacy Act (CCPA/CPRA), et la Loi canadienne LPRPDE/PIPEDA — l'Utilisateur peut à tout moment :
Les demandes peuvent être adressées selon les modalités précisées dans notre [Politique de Confidentialité].
Certaines données résiduelles peuvent être conservées temporairement dans nos sauvegardes techniques, de manière sécurisée et inaccessibles aux traitements opérationnels, pendant une durée limitée. Aucun traitement discriminatoire ne sera appliqué envers un Utilisateur exerçant ses droits.
Investminder met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles des Utilisateurs contre tout accès, utilisation, divulgation, modification ou destruction non autorisés. Les identifiants bancaires ne sont jamais accessibles ni stockés par Investminder. Les connexions aux comptes financiers des Utilisateurs transitent uniquement par des services tiers certifiés et conformes aux normes de sécurité en vigueur (telles que DSP2 et les réglementations de l'ACPR pour les agrégateurs européens). Pour plus d'informations sur nos mesures de sécurité et nos pratiques en matière de protection des données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
La Plateforme Investminder est un service en ligne d'aide à la décision destiné aux investisseurs particuliers, leur donnant accès à des outils d'analyse, de comparaison et de simulation de stratégies financières.
Ces services sont fournis à titre strictement informatif et pédagogique. Ils ne constituent :
L'Utilisateur demeure seul décisionnaire de ses investissements et conserve l'entière responsabilité de ses choix d'allocation, de sélection d'actifs et de gestion de portefeuille.
Il lui appartient de s'assurer de la pertinence des analyses réalisées via la Plateforme en fonction de sa situation personnelle, de ses objectifs financiers, de sa tolérance au risque et, le cas échéant, de solliciter un professionnel agréé pour obtenir un accompagnement spécifique.
Investminder s'efforce de fournir une Plateforme fonctionnelle, fiable et régulièrement mise à jour. Toutefois, dans les limites autorisées par la loi :
Investminder ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ni la pertinence des données financières, simulations, indicateurs ou résultats générés via ses outils.
Investminder ne saurait être tenu responsable de toute perte directe ou indirecte, de nature financière ou non, y compris mais sans s'y limiter : perte de capital, perte de profits, erreur d'interprétation, mauvaise décision d'investissement.
L'Utilisateur utilise la Plateforme à ses propres risques, en parfaite connaissance du caractère général et non contractuel des données présentées.
En particulier, toute décision d'achat ou de vente d'un instrument financier fondée sur une analyse réalisée via la Plateforme relève de la seule responsabilité de l'Utilisateur, même si cette décision a été influencée par une scénario d'investissement, une suggestion automatique, un score financier ou une comparaison proposée par un outil intégré.
Investminder s'engage à assurer la continuité, la disponibilité et la qualité d'accès à la Plateforme et à ses services, dans les meilleures conditions de performance et de sécurité possibles.
Investminder met en œuvre tous les moyens raisonnables pour maintenir un accès ininterrompu à la Plateforme, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, panne imprévisible, ou opération de maintenance nécessaire au bon fonctionnement et à l'évolution du service.
Afin de minimiser l'impact sur l'expérience utilisateur, les opérations de maintenance planifiées sont généralement effectuées durant les week-ends et les jours fériés, en dehors des périodes d'ouverture des marchés financiers. Investminder s'engage à informer les Utilisateurs à l'avance de ces opérations, sauf en cas d'urgence nécessitant une intervention immédiate.
En raison de ressources humaines limitées, Investminder ne peut actuellement pas garantir un accord de niveau de service (Service Level Agreement - SLA) formel. Par conséquent, aucun engagement contractuel spécifique en matière de disponibilité, de temps de réponse ou de résolution d'incidents n'est fourni. Investminder s'efforcera néanmoins de maintenir une qualité de service optimale et de réagir promptement en cas de dysfonctionnement.
Compte tenu des spécificités du réseau Internet et des infrastructures tierces (opérateurs, hébergeurs, CDN, etc.), Investminder ne peut garantir une disponibilité absolue de la Plateforme. Sa responsabilité est donc limitée au bon fonctionnement de ses propres serveurs et infrastructures informatiques, dont les limites extérieures sont définies par les points de raccordement à l'Internet.
Investminder ne saurait être tenu responsable :
Investminder se réserve le droit de restreindre temporairement l'accès à tout ou partie de la Plateforme pour effectuer des mises à jour, améliorations ou opérations de maintenance technique. Dans ce cas, Investminder s'engage à :
L'Utilisateur reconnaît que certaines fonctionnalités ou accès à des modules de la Plateforme peuvent être temporairement désactivés sans que cela constitue un manquement contractuel.
Lorsque certaines fonctionnalités sont rendues possibles grâce à des services tiers intégrés à la Plateforme (agrégation de données, API de fournisseurs d'informations financières, calculs statistiques, etc.), Investminder ne garantit que le bon fonctionnement de l'intégration, sans se porter garant du niveau de service fourni par ces partenaires.
Toute défaillance de ces connecteurs relève exclusivement des conditions générales de service de ces prestataires, acceptées indépendamment par l'Utilisateur le cas échéant.
En cas d'indisponibilité temporaire de la Plateforme, Investminder ne saurait être tenu responsable de pertes indirectes, de préjudices commerciaux, ou de manques à gagner. Toute responsabilité directe potentielle est encadrée par l'article 10.2 – Limitations de responsabilité des présentes CGU.
L'interruption temporaire des services pour maintenance ou incident ne saurait en aucun cas justifier une résiliation anticipée du contrat, une suspension de paiement ou une demande d'indemnisation, sauf disposition contraire dans les présentes.
Il est strictement interdit à l'Utilisateur de :
L'Utilisateur peut clôturer son compte personnel à tout moment via la fonctionnalité prévue à cet effet dans son interface de gestion de compte. La clôture du compte entraînera la cessation de l'accès aux services, sans droit à remboursement pour la période d'Abonnement en cours (le cas échéant).
Investminder se réserve le droit de suspendre temporairement ou de supprimer définitivement, sans préavis ni indemnité, tout compte d'Utilisateur en cas de violation des présentes CGU-CGV, de comportement illicite, ou pour toute autre raison légitime, notamment en cas de suspicion d'activité frauduleuse ou de mise en danger de la sécurité de la Plateforme ou des autres Utilisateurs.
La Plateforme peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet ou des services fournis par des tiers. Investminder n'exerce aucun contrôle sur ces sites et services tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement, leurs pratiques en matière de protection des données personnelles ou toute conséquence de leur utilisation par l'Utilisateur. L'Utilisateur reconnaît que son utilisation des services tiers est soumise aux conditions générales et politiques de confidentialité propres à ces tiers.
Investminder se réserve le droit de modifier les présentes CGU-CGV à tout moment, afin de les adapter aux évolutions de la Plateforme, de ses services, de la législation ou pour tout autre motif légitime. Les Utilisateurs seront informés de toute modification substantielle par email ou via une notification sur la Plateforme au moins trente (30) jours avant leur entrée en vigueur. La poursuite de l'utilisation de la Plateforme après l'entrée en vigueur des modifications vaudra acceptation des nouvelles CGU-CGV par l'Utilisateur. En cas de désaccord avec les modifications, l'Utilisateur a la possibilité de résilier son compte conformément à l'article 12.
Le présent contrat est régi par le droit de l'Etat du Delaware.
Toutefois, si vous êtes un consommateur résidant dans un autre pays, vous bénéficiez également de la protection des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence.
En cas de litige, les tribunaux de l'Etat du Delaware seront compétents, sans préjudice du droit dont vous disposez, en tant que consommateur, d'engager une procédure devant les tribunaux de votre lieu de résidence.
En cas de litige transfrontalier au sein de l'Union européenne, vous pouvez également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges mise en place par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Pour toute question relative aux présentes CGU-CGV ou à vos données personnelles, veuillez nous contacter :
📧 Email : support@Investminder.com
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Sécurité des données chez Investminder
Chez Investminder, la sécurité de vos données est une priorité absolue. Nous mettons en œuvre des standards de sécurité élevés afin de garantir la confidentialité, l'intégrité et la disponibilité de vos informations personnelles et financières.
Nos services sont hébergés chez un prestataire de cloud reconnu mondialement pour sa sécurité, Google Cloud Platform (GCP). Ce fournisseur est certifié pour les normes suivantes :
Nos infrastructures sont distribuées de manière géographique pour assurer tolérance aux pannes, continuité de service, et reprise après sinistre.
Toutes les communications entre votre navigateur et nos serveurs sont chiffrées en HTTPS (TLS 1.2 minimum). Cela empêche tout tiers d'intercepter ou de modifier les données échangées.
Les données stockées sont chiffrées à l'aide d'algorithmes AES-256, un standard utilisé par les gouvernements et institutions financières.
Investminder ne stocke pas directement les données à caractère personnel de ses utilisateurs. Ces données sont gérées et hébergées par des prestataires tiers spécialisés :
Investminder conserve uniquement les identifiants techniques nécessaires au fonctionnement de la Plateforme, tels que les identifiants d'utilisateur et les références de transaction, sans inclure de données sensibles ou personnelles.
Investminder ne peut jamais effectuer de virement, de prélèvement ou d'action sur vos comptes financiers. Lorsque vous connectez vos comptes, l'accès est strictement en lecture seule.
Nous travaillons uniquement avec des agrégateurs financiers régulés, conformes à la Directive Européenne sur les Services de Paiement (DSP2) :
Vos identifiants bancaires ne sont jamais stockés ni visibles par Investminder. Ils transitent de façon chiffrée directement vers nos partenaires, qui assurent l'authentification via une interface sécurisée.
L'accès à votre compte sur la Plateforme Investminder est sécurisé et géré via le service Auth0, qui assure l'authentification et l'autorisation des utilisateurs. Les méthodes de connexion disponibles incluent :
Nos ingénieurs suivent les bonnes pratiques de sécurité dès la conception de la plateforme (principe de Security by Design). Chaque version logicielle est soumise à :
Nous suivons notamment les recommandations de l'OWASP Top 10, un standard mondial en matière de sécurité applicative.
Seuls les employés ayant un besoin justifié ont accès à vos données, et ce selon le principe du moindre privilège.
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Investminder est une jeune entreprise fondée sur la confiance de ses utilisateurs. La sécurité de vos données n'est pas une option : c'est un pilier fondamental de notre mission.
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